Conseil exécutif du 16 octobre 2025
Les délibérations
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 123-10-2025 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 971127 25 02067
16 octobre 2025
Direction des sports
CE 123-13-2025 2ème Ventilation des subventions 2025 attribuées aux associations sportives de Saint-Martin
16 octobre 2025
Direction des affaires financières
CE 123-14-2025 Attribution d’une Subvention complémentaire en 2025 au bénéfice de la Caisse Territoriale des Œuvres Scolaires.
16 octobre 2025
Direction des sports
CE 123-11-2025 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Caribbean Karaté Oyama SXM pour leur athlète professionnel Maki TELEMAQUE.
16 octobre 2025
Direction des sports
CE 123-12-2025 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Friendly Beach Caribbean tennis dans le cadre des championnats de France Beach tennis.
16 octobre 2025
Direction du transport et des réglementations
CE 123-02-2025 Autorisation de travail pour main d’œuvre étrangère accordée à la société Kormarine Engine Service LLC auprès de la Société Electricité de France (EDF) au bénéfice de douze ouvriers techniciens spécialisés, dont neuf (09) de nationalité Sud-Coréenne, deux (2) de nationalité Américaine et, un (1) de nationalité Mexicaine en intervention de maintenance ponctuelle.
16 octobre 2025
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 123-08-2025 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 23 01017 M02
16 octobre 2025
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 123-07-2025 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 20 01125
16 octobre 2025
Transition écologique
CE 123-05-2025 Délibération portant autorisation de signature d’une convention avec l’éco-organisme référent « ECOLOGIC » pour la collecte séparée des déchets d’articles de bricolage et de jardin à moteur thermique.
16 octobre 2025
Direction de la commande publique
CE 123-04-2025 Délibération portant attribution de l’Accord cadre à bons de commande de prestations intellectuelles d'assistance à maitrise d'ouvrage de la Collectivité de Saint-Martin sous le n°2501005
16 octobre 2025
Direction de la commande publique
CE 123-03-2025 Délibération portant attribution de l’accord-cadre à bons de commande de prestations de coordination de sécurité et de protection de la santé, de contrôle technique et de programmation pour des opérations menées par la Collectivité de Saint-Martin sous le n°2401014.
16 octobre 2025
Direction de la jeunesse
CE 123-01-2025 Attribution, au titre de l’exercice 2025, d’une subvention de fonctionnement d’un montant de trois cent dix mille euros (310 000.00 euros) à la mission locale de Saint-Martin. et approbation d’une convention subventionnement avec cette association.
16 octobre 2025
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 123-09-2025 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 971127 25 02065
16 octobre 2025
Transition écologique
CE 123-06-2025 Délibération portant autorisation de signature d’une convention avec l’éco-organisme référent « ECOLOGIC » pour la collecte séparée des Articles de Sport et de Loisirs.
16 octobre 2025