Les délibérations

Cadre de vie et transition écologique - Direction aménagement du territoire - urbanisme

22 janvier 2026

CE 131-01-2026 Remboursement à l’ACCD’OM des frais engagés pour le billet d’avion et l’hébergement de l’accompagnatrice de la lauréate saint-martinoise dans le cadre du concours «Échos d’Outre-Mer» 2025 à Paris, du 6 au 13 décembre 2025.

Développement humain et citoyenneté - Direction de l'éducation

22 janvier 2026

CE 131-02-2026 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association ABC Intersports pour leur athlète Kesny JOSEPH.

Développement humain et citoyenneté - Direction des sports

22 janvier 2026

CE 131-06-2026 Délibération portant autorisation de signature d’une convention avec l’éco-organisme référent « ECOMAISON » pour la collecte séparée des déchets d’articles de bricolage et de jardin.

Cadre de vie et transition écologique - Transition écologique

22 janvier 2026

CE 131-11-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 24 01111 M01

Cadre de vie et transition écologique - Direction aménagement du territoire - urbanisme

22 janvier 2026

CE 132-04-2026 Attribution d’aides individuelles à la formation (AIF) – novembre 2025 - N°COMFOR007

Développement humain et citoyenneté - Direction emploi, compétences et formation

22 janvier 2026

CE 131-10-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 25 01095

Cadre de vie et transition écologique - Direction aménagement du territoire - urbanisme

22 janvier 2026

CE 131-14-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 971127 25 02051

Cadre de vie et transition écologique - Direction aménagement du territoire - urbanisme

22 janvier 2026

CE 132-08-2026 Attribution d’une subvention aux exploitants agricoles dans le cadre de l’aide agricole « combinée »

Attractivité, économie et emploi - Direction de l'attractivité, de la compétitivité et accompagnement des entreprises

22 janvier 2026

CE 131-25-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 24 01062 M02

Cadre de vie et transition écologique - Direction aménagement du territoire - urbanisme

22 janvier 2026

CE 131-18-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 971127 25 02102

Cadre de vie et transition écologique - Direction aménagement du territoire - urbanisme

22 janvier 2026

CE 132-07-2026 Attribution d’une subvention à l’entreprise S.A.S PERLE ZEN VIBRATION dans le cadre du dispositif « MON BEAU COMMERCE »

Attractivité, économie et emploi - Direction de l'attractivité, de la compétitivité et accompagnement des entreprises

22 janvier 2026

CE 131-07-2026 Délibération portant autorisation de signature d’une convention avec l’éco-organisme référent « ECOMAISON » pour la collecte séparée des Jeux jouets (JJ)

Cadre de vie et transition écologique - Transition écologique

22 janvier 2026

CE 131-28-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 25 01091

Cadre de vie et transition écologique - Direction aménagement du territoire - urbanisme

22 janvier 2026

CE 131-20-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 971127 25 02085

Cadre de vie et transition écologique - Direction aménagement du territoire - urbanisme

22 janvier 2026

CE 132-02-2026 Approbation de l’ordre du jour – Conseil Territorial en date du vendredi 13 février 2026

Direction Générale des Services (DGS) - Direction generale des services

22 janvier 2026

CE 131-04-2026 Attribution d’une aide financière exceptionnelle à l’association TOUS À L’Ô

Développement humain et citoyenneté - Direction des sports

22 janvier 2026

CE 132-03-2026 Participation de la Collectivité à l’appel à projet TNE (TERRITOIRE NUMERIQUE EDUCATIFS) 2eme vague pour les équipements et ressources numériques des écoles du 1 er degré

Développement humain et citoyenneté - Direction de l'éducation

22 janvier 2026

CE 131-08-2026 Délibération portant autorisation de signature d’une convention avec l’éco-organisme référent « VALDELIA» pour la collecte séparée des déchets issus des éléments d’ameublement (DEA)

Cadre de vie et transition écologique - Transition écologique

22 janvier 2026

CE 132-06-2026 Attribution d’une subvention de la Collectivité à l’exploitant agricole E.I. DORVAN COCKS dans le cadre de l’aide territoriale pour le secteur de l’élevage en période de sécheresse 2025

Attractivité, économie et emploi - Direction de l'attractivité, de la compétitivité et accompagnement des entreprises