Conseil Exécutif du 15 Janvier 2026
Les délibérations
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 131-13-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 25 01070
22 janvier 2026
Direction des sports
CE 131-03-2026 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association SXM SPORT MOVEMENT dans le cadre de l’organisation d’un tournoi international de futsal.
22 janvier 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 131-26-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 23 01050 M01
22 janvier 2026
Transition écologique
CE 131-08-2026 Délibération portant autorisation de signature d’une convention avec l’éco-organisme référent « VALDELIA» pour la collecte séparée des déchets issus des éléments d’ameublement (DEA)
22 janvier 2026
Direction des sports
CE 131-04-2026 Attribution d’une aide financière exceptionnelle à l’association TOUS À L’Ô
22 janvier 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 131-20-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 971127 25 02085
22 janvier 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 131-28-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 25 01091
22 janvier 2026
Transition écologique
CE 131-07-2026 Délibération portant autorisation de signature d’une convention avec l’éco-organisme référent « ECOMAISON » pour la collecte séparée des Jeux jouets (JJ)
22 janvier 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 131-18-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 971127 25 02102
22 janvier 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 131-25-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 24 01062 M02
22 janvier 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 131-14-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 971127 25 02051
22 janvier 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 131-10-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 25 01095
22 janvier 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 131-11-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 24 01111 M01
22 janvier 2026
Transition écologique
CE 131-06-2026 Délibération portant autorisation de signature d’une convention avec l’éco-organisme référent « ECOMAISON » pour la collecte séparée des déchets d’articles de bricolage et de jardin.
22 janvier 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 131-27-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 25 01096
22 janvier 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 131-30-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 25 01057
22 janvier 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 131-22-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 25 01063
22 janvier 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 131-23-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 25 01075
22 janvier 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 131-21-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 25 01034
23 janvier 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 131-12-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 971127 25 02086
22 janvier 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 131-31-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 25 01084
22 janvier 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 131-16-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 971127 25 02076
22 janvier 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 131-24-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 24 01041 T01
22 janvier 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 131-17-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 971127 25 02084
22 janvier 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 131-19-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 971127 25 02103
22 janvier 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 131-15-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - DP 971127 25 02061
22 janvier 2026
Direction generale des services
CE 131-05-2026 Renouvellement de l’adhésion de la Collectivité à l’assemblée des CESER de France, au titre du CESC de Saint-Martin.
22 janvier 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 131-29-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 25 01068
22 janvier 2026
Direction aménagement du territoire - urbanisme
CE 131-09-2026 Examen d’une demande d’autorisation d’urbanisme - PC 971127 25 01081
22 janvier 2026
Direction des sports
CE 131-02-2026 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association ABC Intersports pour leur athlète Kesny JOSEPH.
22 janvier 2026
Direction de l'éducation
CE 131-01-2026 Remboursement à l’ACCD’OM des frais engagés pour le billet d’avion et l’hébergement de l’accompagnatrice de la lauréate saint-martinoise dans le cadre du concours «Échos d’Outre-Mer» 2025 à Paris, du 6 au 13 décembre 2025.
22 janvier 2026