CONSEIL EXÉCUTIF

CE 111-01-2025 Attribution de la subvention 2025 de la Collectivité au Comité Territorial Olympique et Sportif de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin (C-T-O-S), approbation d’une convention d’objectifs et de moyens 2025 avec cette association et autorisation accordée au Président de signer ce document.

Publié le 3 juillet 2025
Date de validation préfécture : 10 juillet 2025

Développement humain et citoyenneté - Direction des sports