Vivre à Saint Martin
Économie
Démarches Administratives
En ce moment
Votre Collectivité

AccueilLes délibérations et actes administratifsConseil ExécutifCE DU 24 NOVEMBRE 2021

CE DU 24 NOVEMBRE 2021

Publié le 23 novembre 2021 à 20:00

Les délibérations

Fichiers PDF

CE 188-11-2021 Appro...

PDF

CE 188-10-2021 Exame...

PDF

CE 188-04-2021 Nomin...

PDF

CE 188-09-2021 Exame...

PDF

CE 188-03-2021 Incid...

PDF

CE 188-02-2021 Dotat...

PDF

CE 188-07-2021 Exame...

PDF

CE 188-06-2021 Exame...

PDF

CE 188-08-2021 Exame...

PDF

CE 188-05-2021 Avis ...

PDF

CE 188-01-2021 Appro...

PDF

Dernières délibérations

CE 188-11-2021 Approbation et autorisation donnée au Président de signer ...

CE 188-10-2021 Examen des demandes d’utilisation ou d’occupation de sol

CE 188-04-2021 Nomination d’un représentant de la Collectivité de Saint-M...

CE 188-09-2021 Examen de demande d’autorisation de travail pour la main-d’œ...

CE 188-03-2021 Incidence financière par suite de la fermeture administrati...

CE 188-02-2021 Dotations aux établissements scolaires du second degré pou...

CE 188-07-2021 Examen de demande d’autorisation de travail pour la main-d’œ...

CE 188-06-2021 Examen de demande d’autorisation de travail pour la main-d’œ...

CE 188-08-2021 Examen de demande d’autorisation de travail pour la main-d’œ...

CE 188-05-2021 Avis – projet de décret relatif à l’adaptation du fonds de...

CE 188-01-2021 Approbation des conventions d utilisation du terrain de foot...

Thématiques

Habitat, foncier et urbanisme
Emploi et formation
Économie et entrepreneuriat
Culture
Solidarité, santé et famille
Éducation
Sécurité et tranquillité publique
L'Europe
Cadre de vie et transition écologique
Jeunesse
Vie associative et citoyenneté
Organisation territoriale
Sports et Loisirs
Mobilité et transport
Impôts et fiscalité

Mentions Légales•Confidentialité