Vivre à Saint Martin
Économie
Démarches Administratives
En ce moment
Votre Collectivité

AccueilLes délibérations et actes administratifsConseil ExécutifCE du 24 Juillet 2019

CE du 24 Juillet 2019

Publié le 23 juillet 2019 à 20:00

Les délibérations

Fichiers PDF

CE 083-11-2019 Deman...

PDF

CE 083-10-2019 Impla...

PDF

CE 083-02-2019 Attri...

PDF

CE 083-08-2019 Exame...

PDF

CE 083-03-2019 Atrri...

PDF

CE 083-09-2019 Concl...

PDF

CE 083-06-2019 Prise...

PDF

CE 083-05-2019 Attri...

PDF

CE 083-01-2019 Attri...

PDF

CE 083-07-2019 Consu...

PDF

CE 083-04-2019 Modif...

PDF

Dernières délibérations

CE 083-11-2019 Demande d_occupation du domaine public.

CE 083-10-2019 Implantation de centrale photovoltaiques en toiture Avenants...

CE 083-02-2019 Attribution d_une aide exceptionnelle à l_association Spira...

CE 083-08-2019 Examen d_une demande d_autorisation de travail pour la main ...

CE 083-03-2019 Atrribution de matériels numériques aux trois premiers lau...

CE 083-09-2019 Conclusion d_un bail pour la relocalisation de la maison de ...

CE 083-06-2019 Prise en charge des frais de transports et d_hébergement de...

CE 083-05-2019 Attribution d_une aide financière pour la poursuite d_étud...

CE 083-01-2019 Attribution d_une subvention à l_association La voix de Sai...

CE 083-07-2019 Consultation du CE sur le projet d_ordonnance portant adapta...

CE 083-04-2019 Modification du règlement d_attribution de l_aide à la mob...

Thématiques

Habitat, foncier et urbanisme
Emploi et formation
Économie et entrepreneuriat
Culture
Solidarité, santé et famille
Éducation
Sécurité et tranquillité publique
L'Europe
Cadre de vie et transition écologique
Jeunesse
Vie associative et citoyenneté
Organisation territoriale
Sports et Loisirs
Mobilité et transport
Impôts et fiscalité

Mentions Légales•Confidentialité