Nous contacter
  • Vivre à Saint Martin
  • Économie
  • Démarches Administratives
  • En ce moment
  • Votre Collectivité
AccueilLes délibérations et actes administratifsConseil ExécutifCE du 20 Octobre 2022

CE du 20 Octobre 2022

Publié le 19 octobre 2022 à 20:00

Les délibérations

    Fichiers PDF

    delib_2022-10_CE du ...

    PDF

    delib_2022-10_CE du ...

    PDF

    delib_2022-10_CE du ...

    PDF

    delib_2022-10_CE du ...

    PDF

    delib_2022-10_CE du ...

    PDF

    delib_2022-10_CE du ...

    PDF

    delib_2022-10_CE du ...

    PDF

    delib_2022-10_CE du ...

    PDF

    Dernières délibérations

    CE017-07-2022 Attribution de l_aide à la mobilité européenne des étudia...
    CE017-06-2022 Complément à la délibération CE011-02-2022 portant Amende...
    CE017-03-2022 Autorisation de signature convention de mise à disposition -...
    CE017-01-2022 Autorisation de signature pour le contrat de bail COM-époux ...
    CE017-02-2022 Autorisation de signature bail civil COM - SARL QUESTEL ET CO...
    CE017-04-2022 Dispositif Emploi-Vacances 2022 - Demande de cofinancement FS...
    CE017-05-2022 Prise en charge partielle du coût du déplacement d_un déle...
    CE017-08-2022 Autorisation de signer le bail pour la location d_un local si...
    Nous contacter

    Thématiques

    • Habitat, foncier et urbanisme
    • Emploi et formation
    • Économie et entrepreneuriat
    • Culture
    • Solidarité, santé et famille
    • Éducation
    • Sécurité et tranquillité publique
    • L'Europe
    • Cadre de vie et transition écologique
    • Jeunesse
    • Vie associative et citoyenneté
    • Organisation territoriale
    • Sports et Loisirs
    • Mobilité et transport
    • Impôts et fiscalité
    Mentions Légales•Confidentialité