Nous contacter
  • Vivre à Saint Martin
  • Économie
  • Démarches Administratives
  • En ce moment
  • Votre Collectivité
AccueilLes délibérations et actes administratifsConseil ExécutifCE du 15 Mars 2023

CE du 15 Mars 2023

Publié le 14 mars 2023 à 20:00

Les délibérations

    Fichiers PDF

    CE 031-02-2023 Prise...

    PDF

    CE 031-10-2023 Adhé...

    PDF

    CE 031-05-2023 Modif...

    PDF

    CE 031-07-2023 Rédu...

    PDF

    CE 031-01-2023 Exame...

    PDF

    CE 031-09-2023 Autor...

    PDF

    CE 031-03-2023 Avis ...

    PDF

    CE 031-08-2023 Autor...

    PDF

    CE 031-04-2023 Adhé...

    PDF

    CE 031-11-2023 Appro...

    PDF

    CE 031-06-2023 Attri...

    PDF

    Dernières délibérations

    CE 031-02-2023 Prise encharge de frais d_hergement et transport relatif au ...
    CE 031-10-2023 Adhésion de la COM au Forum eurpéen pour la sécurité urb...
    CE 031-05-2023 Modification de la CE 024-05-2023 portant sur la demande de ...
    CE 031-07-2023 Réduction d_impôt prévue par l_artricle 199 undecies D - ...
    CE 031-01-2023 Examen des demandes d_utilisation ou d_occupation du sol
    CE 031-09-2023 Autorisation accordée au Président de signer une conventio...
    CE 031-03-2023 Avis de la COM sur le Projet de loi organique relatif à l_o...
    CE 031-08-2023 Autorisation accordée au Président de signer la convnetion...
    CE 031-04-2023 Adhésion de la COM à l_association Finance gestion évalua...
    CE 031-11-2023 Approbation ODJ - Conseil territorial en date du 31 mars 202...
    CE 031-06-2023 Attribution d_une subvention exceptionnelle à l_association...
    Nous contacter

    Thématiques

    • Habitat, foncier et urbanisme
    • Emploi et formation
    • Économie et entrepreneuriat
    • Culture
    • Solidarité, santé et famille
    • Éducation
    • Sécurité et tranquillité publique
    • L'Europe
    • Cadre de vie et transition écologique
    • Jeunesse
    • Vie associative et citoyenneté
    • Organisation territoriale
    • Sports et Loisirs
    • Mobilité et transport
    • Impôts et fiscalité
    Mentions Légales•Confidentialité