Nous contacter
  • Vivre à Saint Martin
  • Économie
  • Démarches Administratives
  • En ce moment
  • Votre Collectivité
AccueilLes délibérations et actes administratifsConseil ExécutifCE DU 13 OCTOBRE 2021

CE DU 13 OCTOBRE 2021

Publié le 12 octobre 2021 à 20:00

Les délibérations

    Fichiers PDF

    CE 183-07-2021-Consu...

    PDF

    CE 183-11-2021-Exame...

    PDF

    CE 183-06-2021-Avis ...

    PDF

    CE 183-05-2021-Rédu...

    PDF

    CE 183-01-2021-Subve...

    PDF

    CE 183-02-2021-Venti...

    PDF

    CE 183-12-2021-Exame...

    PDF

    CE 183-09-2021-Régu...

    PDF

    CE 183-04-2021-Déli...

    PDF

    CE 183-10-2021-Droit...

    PDF

    CE 183-03-2021-Autor...

    PDF

    CE 183-08-2021-Modif...

    PDF

    Dernières délibérations

    CE 183-07-2021-Consultation sur le projet d_ordonnance portant partie légi...
    CE 183-11-2021-Examen des demandes d_utilisation ou d_occupation du sol
    CE 183-06-2021-Avis sur la demande d_agrément fiscal visant la SAS DREAM Y...
    CE 183-05-2021-Réduction d_impôt prévue par l_article 199 undecies D du ...
    CE 183-01-2021-Subvention globale FSE 2014-2020 - 2ème attribution de subv...
    CE 183-02-2021-Ventilation des subventions aux associations Jeunesse et Spo...
    CE 183-12-2021-Examen des demandes d_autorisation de travail pour la main-d...
    CE 183-09-2021-Régularisation pour cession des parcelles dans la zone des ...
    CE 183-04-2021-Délibération portant attribution du marché public de pres...
    CE 183-10-2021-Droit de préemption Urbain
    CE 183-03-2021-Autorisation de signature du Président-Avenant n°1 au march...
    CE 183-08-2021-Modification de l_emplacement C3 attribué à la SARL SEXY F...
    Nous contacter

    Thématiques

    • Habitat, foncier et urbanisme
    • Emploi et formation
    • Économie et entrepreneuriat
    • Culture
    • Solidarité, santé et famille
    • Éducation
    • Sécurité et tranquillité publique
    • L'Europe
    • Cadre de vie et transition écologique
    • Jeunesse
    • Vie associative et citoyenneté
    • Organisation territoriale
    • Sports et Loisirs
    • Mobilité et transport
    • Impôts et fiscalité
    Mentions Légales•Confidentialité