Nous contacter
  • Vivre à Saint Martin
  • Économie
  • Démarches Administratives
  • En ce moment
  • Votre Collectivité
AccueilLes délibérations et actes administratifsConseil ExécutifCE du 13 janvier 2021

CE du 13 janvier 2021

Publié le 12 janvier 2021 à 20:00

Les délibérations

    Fichiers PDF

    delib_2021-01_CE du ...

    PDF

    delib_2021-01_CE du ...

    PDF

    delib_2021-01_CE du ...

    PDF

    delib_2021-01_CE du ...

    PDF

    Dernières délibérations

    CE 150-03-2021 Dotations aux établissements scolaires du second degré ann...
    CE 150-01-2021 Prime exeptionnelle COVID 19 destinée aux salariés interve...
    CE 150-04-2021 Avis sur l_ouverture de la section du BTS SCBH et octroi d_u...
    CE 150-02-2021 Annulation et modification déli CE 140-04-2020 attributiuon...
    Nous contacter

    Thématiques

    • Habitat, foncier et urbanisme
    • Emploi et formation
    • Économie et entrepreneuriat
    • Culture
    • Solidarité, santé et famille
    • Éducation
    • Sécurité et tranquillité publique
    • L'Europe
    • Cadre de vie et transition écologique
    • Jeunesse
    • Vie associative et citoyenneté
    • Organisation territoriale
    • Sports et Loisirs
    • Mobilité et transport
    • Impôts et fiscalité
    Mentions Légales•Confidentialité