Nous contacter
  • Vivre à Saint Martin
  • Économie
  • Démarches Administratives
  • En ce moment
  • Votre Collectivité
AccueilLes délibérations et actes administratifsConseil ExécutifCE du 13 Janvier 2019

CE du 13 Janvier 2019

Publié le 12 janvier 2019 à 20:00

Les délibérations

    Fichiers PDF

    CE 060-03-2019 Touri...

    PDF

    CE 060-07-2019 Conve...

    PDF

    CE 060-05-2019 Exame...

    PDF

    CE 060-02-2019 Finan...

    PDF

    CE 060-01-2019 Autor...

    PDF

    CE 060-04-2019 Touri...

    PDF

    CE 060-06-2019 Recen...

    PDF

    Dernières délibérations

    CE 060-03-2019 Tourisme - Attribution d_une aide exceptionnelle Guest House...
    CE 060-07-2019 Convention avec l_office de l_eau - Révision de l_etat des ...
    CE 060-05-2019 Examen des demandes d_occupation du domaine public
    CE 060-02-2019 Financement de la mission d_assistance à l_élaboration du ...
    CE 060-01-2019 Autorisation Mr le Président de la Com d_accepter la média...
    CE 060-04-2019 Tourisme - Attribution d_une aide exceptionnelle Guest House...
    CE 060-06-2019 Recensement général de la population
    Nous contacter

    Thématiques

    • Habitat, foncier et urbanisme
    • Emploi et formation
    • Économie et entrepreneuriat
    • Culture
    • Solidarité, santé et famille
    • Éducation
    • Sécurité et tranquillité publique
    • L'Europe
    • Cadre de vie et transition écologique
    • Jeunesse
    • Vie associative et citoyenneté
    • Organisation territoriale
    • Sports et Loisirs
    • Mobilité et transport
    • Impôts et fiscalité
    Mentions Légales•Confidentialité