Vivre à Saint Martin
Économie
Démarches Administratives
En ce moment
Votre Collectivité

AccueilLes délibérations et actes administratifsConseil ExécutifCE du 12 mai 2021

CE du 12 mai 2021

Publié le 11 mai 2021 à 20:00

Les délibérations

Fichiers PDF

CE 165-03-2021-Attri...

PDF

CE 165-01-2021-Nouve...

PDF

CE 165-02-2021-Dispo...

PDF

CE 165-06-2021-Déli...

PDF

CE 165-04-2021-Deman...

PDF

Dernières délibérations

CE 165-03-2021-Attribution de l_Aide Individuelle à la Formation-A.I.F

CE 165-01-2021-Nouvelle sectorisation des collèges applicable à la rentre...

CE 165-02-2021-Dispositions relatives à l_occupation des logements situés...

CE 165-06-2021-Délibération portant avenant du marché public de maîtris...

CE 165-04-2021-Demande de co-financement au titre du Fonds Exceptionnel d_I...

Thématiques

Habitat, foncier et urbanisme
Emploi et formation
Économie et entrepreneuriat
Culture
Solidarité, santé et famille
Éducation
Sécurité et tranquillité publique
L'Europe
Cadre de vie et transition écologique
Jeunesse
Vie associative et citoyenneté
Organisation territoriale
Sports et Loisirs
Mobilité et transport
Impôts et fiscalité

Mentions Légales•Confidentialité