Nous contacter
  • Vivre à Saint Martin
  • Économie
  • Démarches Administratives
  • En ce moment
  • Votre Collectivité
AccueilLes délibérations et actes administratifsConseil ExécutifCE du 03 Juillet 2019

CE du 03 Juillet 2019

Publié le 2 juillet 2019 à 20:00

Les délibérations

    Fichiers PDF

    CE 080-04-2019 Autor...

    PDF

    CE 080-03-2019 Autor...

    PDF

    CE 080-06-2019 Autor...

    PDF

    CE 080-02-2019 Exame...

    PDF

    CE 080-01-2019 Signa...

    PDF

    CE 080-05-2019 Autor...

    PDF

    Dernières délibérations

    CE 080-04-2019 Autorisation de signature suite à l_appel d_offres ouvert l...
    CE 080-03-2019 Autorisation de signature suite à l_appel d_offre ouvert la...
    CE 080-06-2019 Autorisation de signature suite à l_appel d_offres ouvert l...
    CE 080-02-2019 Examen des demandes d_utilisation ou d_occupation de sol.
    CE 080-01-2019 Signature de la convention tripartite Collectivité de Saint...
    CE 080-05-2019 Autorisation de signature suite à l_appel d_offres ouvert l...
    Nous contacter

    Thématiques

    • Habitat, foncier et urbanisme
    • Emploi et formation
    • Économie et entrepreneuriat
    • Culture
    • Solidarité, santé et famille
    • Éducation
    • Sécurité et tranquillité publique
    • L'Europe
    • Cadre de vie et transition écologique
    • Jeunesse
    • Vie associative et citoyenneté
    • Organisation territoriale
    • Sports et Loisirs
    • Mobilité et transport
    • Impôts et fiscalité
    Mentions Légales•Confidentialité